Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Schmargult, La Bresse (88250) | PA | B162, B169 | 701 734 m² | 2023/03/17 |
LA BRESSE LABELLEMONTAGNE - Permis d'aménager
Active
438975286
SAS, société par actions simplifiée
ETI
Créée le 23/08/2001
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LA BRESSE LABELLEMONTAGNE
LA BRESSE LABELLEMONTAGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bresse.
Profil et organisation
LA BRESSE LABELLEMONTAGNE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 88250 à La Bresse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA BRESSE LABELLEMONTAGNE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/08/2001
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis d'aménager de LA BRESSE LABELLEMONTAGNE
Activité d’urbanisme de LA BRESSE LABELLEMONTAGNE
LA BRESSE LABELLEMONTAGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/03/2023 - 17/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA BRESSE LABELLEMONTAGNE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/03/2023 - 17/03/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA BRESSE LABELLEMONTAGNE
1 autorisation sur la période 17/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Bresse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LA BRESSE LABELLEMONTAGNE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA BRESSE LABELLEMONTAGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NOVA 14
SIREN 928903269
Même département de siège
5 autorisations
1 PC
4 PA
TRANSPORTS STEFF ET FILS
SIREN 306750159
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
TRANSPORTS JEAN ROUILLON
SIREN 304951189
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
TRANSPORTS ROMAIRE
SIREN 399649391
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SOC DES AUTOMOBILES MARCOT
SIREN 332468503
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SARL VOIRIOT PIERRE
SIREN 334709490
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur LA BRESSE LABELLEMONTAGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA BRESSE LABELLEMONTAGNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA BRESSE LABELLEMONTAGNE ?
LA BRESSE LABELLEMONTAGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA BRESSE LABELLEMONTAGNE ?
Le profil de LA BRESSE LABELLEMONTAGNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA BRESSE LABELLEMONTAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA BRESSE LABELLEMONTAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA BRESSE LABELLEMONTAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable