2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 47.29Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Siège
Permis de construire et DP
2
LA BIASSE CHAMPSAURIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chabottes.
LA BIASSE CHAMPSAURIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 05260 à Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA BIASSE CHAMPSAURIE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/06/2021 - 10/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA BIASSE CHAMPSAURIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/06/2021 - 10/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Chabottes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA BIASSE CHAMPSAURIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Manuel, Chabottes (05260) | DP Locaux | ZE188 | 2 684 m² | 19 m² | 2022/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 544 Cheminde Tante Anna, Chabottes (05260) | DP Locaux | ZE188 | 2 684 m² | 19 m² | 2021/06/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
