L3T - Permis de construire et DP

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829726454 Société civile immobilière Créée le 10/05/2017

Présentation détaillée de L3T

L3T est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dompierre-sur-Mer.

Profil et organisation

L3T est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17220 à Sainte-Soulle.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
L3T
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/05/2017

Siège social

Permis de construire et DP de L3T

Activité d’urbanisme de L3T

L3T compte 1 autorisation recensée sur la période 15/09/2017 - 15/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L3T, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/09/2017 - 15/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L3T

1 autorisation sur la période 15/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Dompierre-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L3T dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de L3T

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à L3T

Sources des informations sur L3T

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L3T

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L3T ?
L3T est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L3T ?
Le profil de L3T recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L3T apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L3T concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L3T signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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