2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
L AIR DE L AIN ET DES PAYS DE SAVOIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chambéry.
L AIR DE L AIN ET DES PAYS DE SAVOIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73370 au Bourget-du-Lac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L AIR DE L AIN ET DES PAYS DE SAVOIE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/10/2013 - 12/09/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L AIR DE L AIN ET DES PAYS DE SAVOIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/10/2013 - 12/09/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Chambéry.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L AIR DE L AIN ET DES PAYS DE SAVOIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 70B Descente Des Terrasses, Saint-Nazaire-le-Désert (26340) | DP Locaux | S61 | 2 049 m² | 10 m² | 2013/10/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
