KA - Permis de construire et DP

Active
485340491 Autre société civile Créée le 01/12/2005

Présentation détaillée de KA

KA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Jonquerettes.

Profil et organisation

KA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 84470 à CHATEAUNEUF-DE-GADAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
KA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/2005

Siège social

Permis de construire et DP de KA

Activité d’urbanisme de KA

KA compte 2 autorisations recensées sur la période 28/10/2013 - 16/07/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour KA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/10/2013 - 16/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de KA

2 autorisations sur la période 28/10/2013 - 16/07/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Jonquerettes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à KA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
116 Montee De La Draille, Saint-Saturnin-lès-Avignon (84450) PC Logement AT124 795 m² 284 m² 2015/07/16
L 11 Lot Les Peupliers, Jonquerettes (84450) PC Logement AB1072, AB1069 679 m² 234 m² 2013/10/28

Répartition géographique des autorisations de KA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à KA

Sources des informations sur KA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur KA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à KA ?
KA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à KA ?
Le profil de KA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes KA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à KA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à KA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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