2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Permis de construire et DP
2
JMS LOISIRS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maurice-d'Ibie.
JMS LOISIRS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 07170 à Saint-Maurice-d'Ibie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
JMS LOISIRS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/06/2020 - 09/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour JMS LOISIRS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/06/2020 - 09/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-d'Ibie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JMS LOISIRS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1450 Rte De Saint Maurice D Ibie, Saint-Maurice-d'Ibie (07170) | PC Locaux | E221 | 3 320 m² | 108 m² | 2022/02/09 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1450 Rte De Vallon, Saint-Maurice-d'Ibie (07170) | PC Locaux | E156, E155 | — | 196 m² | 2020/06/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
