JET SKI 21 - Permis de construire et DP

Active
519968309 Association déclarée Créée le 04/01/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de JET SKI 21

JET SKI 21 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Premeaux-Prissey.

Profil et organisation

JET SKI 21 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21120 à TIL-CHATEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
JET SKI 21
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.19Z - Autres activités liées au sport
SIRET du siège
Date de création
04/01/2010

Siège social

Permis de construire et DP de JET SKI 21

Activité d’urbanisme de JET SKI 21

JET SKI 21 compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2024 - 29/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JET SKI 21, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/04/2024 - 29/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JET SKI 21

2 autorisations sur la période 29/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Premeaux-Prissey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JET SKI 21 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saule Guillaume, Premeaux-Prissey (21700) DP Locaux C896 29 490 m² 15 m² 2024/04/29
Saule Guillaume, Premeaux-Prissey (21700) PC Locaux C896 29 490 m² 15 m² 2024/04/29

Répartition géographique des autorisations de JET SKI 21

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à JET SKI 21

Sources des informations sur JET SKI 21

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JET SKI 21

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JET SKI 21 ?
JET SKI 21 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JET SKI 21 ?
Le profil de JET SKI 21 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JET SKI 21 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JET SKI 21 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JET SKI 21 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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