J.E.B CLAPIERS - Permis de construire et DP

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533892311 Autre société civile Créée le 27/06/2011

Présentation détaillée de J.E.B CLAPIERS

J.E.B CLAPIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelnau-le-Lez.

Profil et organisation

J.E.B CLAPIERS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 34170 à Castelnau-le-Lez.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
J.E.B CLAPIERS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/06/2011

Siège social

Permis de construire et DP de J.E.B CLAPIERS

Activité d’urbanisme de J.E.B CLAPIERS

J.E.B CLAPIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/05/2023 - 13/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour J.E.B CLAPIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/05/2023 - 13/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de J.E.B CLAPIERS

2 autorisations sur la période 03/05/2023 - 13/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Castelnau-le-Lez.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à J.E.B CLAPIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de J.E.B CLAPIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à J.E.B CLAPIERS

Sources des informations sur J.E.B CLAPIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur J.E.B CLAPIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à J.E.B CLAPIERS ?
J.E.B CLAPIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à J.E.B CLAPIERS ?
Le profil de J.E.B CLAPIERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes J.E.B CLAPIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à J.E.B CLAPIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à J.E.B CLAPIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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