JEAN-MARC FLOUTIER - Permis de construire et DP

Active
380789214 SAS, société par actions simplifiée Créée le 14/01/1991

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de JEAN-MARC FLOUTIER

JEAN-MARC FLOUTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aigremont.

Profil et organisation

JEAN-MARC FLOUTIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 30350 SAVIGNARGUES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
JEAN-MARC FLOUTIER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
14/01/1991
Effectif (2023)
6-9 salariés
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de JEAN-MARC FLOUTIER

Activité d’urbanisme de JEAN-MARC FLOUTIER

JEAN-MARC FLOUTIER compte 2 autorisations recensées sur la période 18/10/2013 - 28/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JEAN-MARC FLOUTIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/10/2013 - 28/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de JEAN-MARC FLOUTIER

2 autorisations sur la période 18/10/2013 - 28/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Aigremont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JEAN-MARC FLOUTIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Fontanes, Aigremont (30350) PC Locaux AI99, AI102 28 383 m² 3 702 m² 2023/03/28
Domaine Du Grand Chemin, Savignargues (30350) PC Locaux A583, A506 4 787 m² 93 m² 2013/10/18

Répartition géographique des autorisations de JEAN-MARC FLOUTIER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à JEAN-MARC FLOUTIER

Sources des informations sur JEAN-MARC FLOUTIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JEAN-MARC FLOUTIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JEAN-MARC FLOUTIER ?
JEAN-MARC FLOUTIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JEAN-MARC FLOUTIER ?
Le profil de JEAN-MARC FLOUTIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JEAN-MARC FLOUTIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JEAN-MARC FLOUTIER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JEAN-MARC FLOUTIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides