JEAN MARC - Permis de construire et DP

Cessée
824415483 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 19/12/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de JEAN MARC

JEAN MARC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Palasca.

Profil et organisation

JEAN MARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 20220 à Sant'Antonino.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
JEAN MARC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
19/12/2016

Siège social

Permis de construire et DP de JEAN MARC

Activité d’urbanisme de JEAN MARC

JEAN MARC compte 1 autorisation recensée sur la période 11/05/2017 - 11/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JEAN MARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/05/2017 - 11/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JEAN MARC

1 autorisation sur la période 11/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Palasca.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JEAN MARC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de JEAN MARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à JEAN MARC

Sources des informations sur JEAN MARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JEAN MARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JEAN MARC ?
JEAN MARC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JEAN MARC ?
Le profil de JEAN MARC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JEAN MARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JEAN MARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JEAN MARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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