JARDINS DES CAOULETS - Permis de construire et DP

Active
922202809 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2023

Présentation détaillée de JARDINS DES CAOULETS

JARDINS DES CAOULETS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avezac-Prat-Lahitte.

Profil et organisation

JARDINS DES CAOULETS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 65130 à Avezac-Prat-Lahitte.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
JARDINS DES CAOULETS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/01/2023

Siège social

Permis de construire et DP de JARDINS DES CAOULETS

Activité d’urbanisme de JARDINS DES CAOULETS

JARDINS DES CAOULETS compte 1 autorisation recensée sur la période 07/11/2023 - 07/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JARDINS DES CAOULETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/11/2023 - 07/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JARDINS DES CAOULETS

1 autorisation sur la période 07/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Avezac-Prat-Lahitte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JARDINS DES CAOULETS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 Cami Deth Cap Deth Tech, Avezac-Prat-Lahitte (65130) DP Locaux F276 5 483 m² 390 m² 2023/11/07

Répartition géographique des autorisations de JARDINS DES CAOULETS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à JARDINS DES CAOULETS

Sources des informations sur JARDINS DES CAOULETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JARDINS DES CAOULETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JARDINS DES CAOULETS ?
JARDINS DES CAOULETS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JARDINS DES CAOULETS ?
Le profil de JARDINS DES CAOULETS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JARDINS DES CAOULETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JARDINS DES CAOULETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JARDINS DES CAOULETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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