2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCEA MONTUS BOUSCASSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Maumusson-Laguian.
SCEA MONTUS BOUSCASSE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 65700 à Castelnau-Rivière-Basse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA MONTUS BOUSCASSE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/11/2019 - 23/12/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA MONTUS BOUSCASSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/11/2019 - 23/12/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Maumusson-Laguian.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA MONTUS BOUSCASSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch Rural De Menjarres, Saint-Lanne (65700) | PC Locaux | C100, C101 | 167 661 m² | 64 m² | 2025/12/23 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bouscasse, Maumusson-Laguian (32400) | PC Locaux | A1191, A929 | 8 880 m² | 210 m² | 2021/09/14 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bouscasse, Maumusson-Laguian (32400) | PC Locaux | A1042, A1041 | 116 543 m² | 40 m² | 2019/11/22 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
