JACQUET BATIMENTS - Permis d'aménager

Active
305462376 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/01/1976

Infos clés

Présentation détaillée de JACQUET BATIMENTS

JACQUET BATIMENTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaponnay.

Profil et organisation

JACQUET BATIMENTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 75009 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
JACQUET BATIMENTS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
SIRET du siège
Date de création
01/01/1976
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de JACQUET BATIMENTS

Activité d’urbanisme de JACQUET BATIMENTS

JACQUET BATIMENTS compte 1 autorisation recensée sur la période 20/08/2013 - 20/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour JACQUET BATIMENTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/08/2013 - 20/08/2013

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de JACQUET BATIMENTS

1 autorisation sur la période 20/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chaponnay.

Année

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de JACQUET BATIMENTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à JACQUET BATIMENTS

Sources des informations sur JACQUET BATIMENTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JACQUET BATIMENTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JACQUET BATIMENTS ?
JACQUET BATIMENTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JACQUET BATIMENTS ?
Le profil de JACQUET BATIMENTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JACQUET BATIMENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JACQUET BATIMENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JACQUET BATIMENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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