ISO 338 - Permis de construire et DP

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522047026 Société civile immobilière PME Créée le 07/04/2010

Présentation détaillée de ISO 338

ISO 338 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orvault.

Profil et organisation

ISO 338 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44700 à Orvault.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
ISO 338
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/04/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ISO 338

Activité d’urbanisme de ISO 338

ISO 338 compte 1 autorisation recensée sur la période 31/03/2023 - 31/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ISO 338, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/03/2023 - 31/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ISO 338

1 autorisation sur la période 31/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Orvault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ISO 338 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ISO 338

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ISO 338

Sources des informations sur ISO 338

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ISO 338

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ISO 338 ?
ISO 338 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ISO 338 ?
Le profil de ISO 338 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ISO 338 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ISO 338 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ISO 338 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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