Présentation détaillée de INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES
INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Barbières.
Profil et organisation
INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26300 à Marches.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES
Permis de construire et DP de INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES
Activité d’urbanisme de INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES
INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES compte 1
autorisation recensée
sur la période 01/07/2022 - 01/07/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/07/2022 - 01/07/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES
1 autorisation sur la période 01/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Barbières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES ?
INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES ?
Le profil de INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INTERCLUBS DE FOOTBALL DE BARBIERES BESAYES ROCHEFORT-SAMSON ET MARCHES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.