INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN - Permis de construire et DP

Active
306967332 Association déclarée PME Créée le 06/06/1995

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN

INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Berné.

Profil et organisation

INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56240 à BERNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
06/06/1995
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN

Activité d’urbanisme de INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN

INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2014 - 08/08/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/04/2014 - 08/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN

2 autorisations sur la période 17/04/2014 - 08/08/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Berné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Fort, Nantes (44200) PC Locaux TV172, TV173 66 250 m² 1 708 m² 2017/08/08
Pont Calleck, Berné (56240) PC Locaux C553, C2 13 434 m² 644 m² 2014/04/17

Répartition géographique des autorisations de INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN

Sources des informations sur INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN ?
INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN ?
Le profil de INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUTION ST THOMAS D AQUIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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