Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Rue Abbe Duploye, Liesse-Notre-Dame (02350) | PD | AE112 | 6 655 m² | 2017/03/29 |
INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE - Permis de démolir
Active
780197026
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE
INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Liesse-Notre-Dame.
Profil et organisation
INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 02350 à Liesse-Notre-Dame.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Sigle
- OGEC
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE
Activité d’urbanisme de INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE
INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/03/2017 - 29/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/03/2017 - 29/03/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE
1 autorisation sur la période 29/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Liesse-Notre-Dame.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
APEI DES DEUX VALLEES SUD DE L AISNE
SIREN 794021030
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
ASSOCIATION SCOLAIRE SAINT JEAN LA CROIX
SIREN 305543837
Même département de siège
8 autorisations
5 PC
3 PD
ACCUEIL ET SOUTIEN DES JEUNES EN DIFFICULTE ET DES PERSONNES HANDICAPEES
SIREN 775547144
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
ASS DIOCESAINE DE SOISSONS
SIREN 780227542
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
OGEC SAINT VINCENT DE PAUL
SIREN 780227732
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
FONDATION SAVART
SIREN 775546781
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE ?
INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE ?
Le profil de INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUTION NOTRE DAME DE LIESSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable