2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
INSTITUTION DU SACRE COEUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouen.
INSTITUTION DU SACRE COEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 91620 à La Ville-du-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUTION DU SACRE COEUR compte 3 autorisations recensées sur la période 23/07/2019 - 08/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUTION DU SACRE COEUR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/07/2019 - 08/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rouen. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUTION DU SACRE COEUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 51 Rue Saint Julien, Rouen (76100) | PC Locaux | MX79, MX85 | 832 m² | 800 m² | 2022/09/08 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 51 Rue Saint Julien, Rouen (76100) | PC Locaux | MX79, MX85 | 832 m² | 1 210 m² | 2019/07/23 |
1 autorisation sur la période 08/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 51 Rue Saint Julien, Rouen (76100) | PD | MX79, MX85 | 832 m² | 2022/03/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
