INSTITUTION DU SACRE COEUR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
785258906 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.59B - Autres enseignements

Siège

Essonne (91)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de INSTITUTION DU SACRE COEUR

INSTITUTION DU SACRE COEUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouen.

Profil et organisation

INSTITUTION DU SACRE COEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 91620 à LA VILLE-DU-BOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
INSTITUTION DU SACRE COEUR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.59B - Autres enseignements
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de INSTITUTION DU SACRE COEUR

Activité d’urbanisme de INSTITUTION DU SACRE COEUR

INSTITUTION DU SACRE COEUR compte 3 autorisations recensées sur la période 23/07/2019 - 08/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUTION DU SACRE COEUR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/07/2019 - 08/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de INSTITUTION DU SACRE COEUR

2 autorisations sur la période 23/07/2019 - 08/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rouen. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUTION DU SACRE COEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
51 Rue Saint Julien, Rouen (76100) PC Locaux MX79, MX85 832 m² 800 m² 2022/09/08
51 Rue Saint Julien, Rouen (76100) PC Locaux MX79, MX85 832 m² 1 210 m² 2019/07/23

Permis de démolir de INSTITUTION DU SACRE COEUR

1 autorisation sur la période 08/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Rouen. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
51 Rue Saint Julien, Rouen (76100) PD MX79, MX85 832 m² 2022/03/08

Répartition géographique des autorisations de INSTITUTION DU SACRE COEUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à INSTITUTION DU SACRE COEUR

Sources des informations sur INSTITUTION DU SACRE COEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INSTITUTION DU SACRE COEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUTION DU SACRE COEUR ?
INSTITUTION DU SACRE COEUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUTION DU SACRE COEUR ?
Le profil de INSTITUTION DU SACRE COEUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUTION DU SACRE COEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUTION DU SACRE COEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUTION DU SACRE COEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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