2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
INSTITUT NATIONAL DU SPORT DE L EXPERTISE ET DE LA PERFORMANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paris.
INSTITUT NATIONAL DU SPORT DE L EXPERTISE ET DE LA PERFORMANCE est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 75012 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT NATIONAL DU SPORT DE L EXPERTISE ET DE LA PERFORMANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/11/2016 - 19/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT NATIONAL DU SPORT DE L EXPERTISE ET DE LA PERFORMANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/11/2016 - 19/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Paris.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT NATIONAL DU SPORT DE L EXPERTISE ET DE LA PERFORMANCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Av Du Tremblay, Paris (75000) | PC Locaux | BE1 | — | 60 m² | 2017/10/19 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Avenue Du Tremblay, Paris (75000) | PC Locaux | BE1 | 291 749 m² | 900 m² | 2016/11/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
