Présentation détaillée de INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 11 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeurbanne.
Profil et organisation
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 69100 à Villeurbanne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON
Activité d’urbanisme de INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON compte 13
autorisations recensées
sur la période 13/03/2014 - 06/10/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
13
Période couverte
13/03/2014 - 06/10/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON
11 autorisations sur la période 13/03/2014 - 06/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Villeurbanne. Ce type représente 85 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON
2 autorisations sur la période 01/09/2016 - 01/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Villeurbanne. Ce type représente 15 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON ?
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON ?
Le profil de INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.