2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
3
INSTITUT AGRICOLE MIXTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hazebrouck.
INSTITUT AGRICOLE MIXTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59190 à Hazebrouck.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT AGRICOLE MIXTE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/01/2014 - 18/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT AGRICOLE MIXTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/01/2014 - 18/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Hazebrouck.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT AGRICOLE MIXTE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 69 Rue Du Violon D'or, Hazebrouck (59190) | PC Locaux | DO260, DO348 | 13 700 m² | 193 m² | 2014/01/10 |
| 101 Rue De Therouanne, Hazebrouck (59190) | PC Locaux | DM91 | 10 847 m² | 68 m² | 2014/01/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
