Présentation détaillée de INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS
INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cabestany.
Profil et organisation
INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 66700 à Argelès-sur-Mer.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS
Permis d'aménager de INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS
Activité d’urbanisme de INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS
INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS compte 1
autorisation recensée
sur la période 30/04/2020 - 30/04/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/04/2020 - 30/04/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS
1 autorisation sur la période 30/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Cabestany.
Demandeurs comparables à INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS ?
INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS ?
Le profil de INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INDIVISION SARL CHATEAU DE VALMY-SARL ATHANER INVESTISSEMENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.