INDIVISION PACZEK - RINGELE - Permis de construire et DP

Cessée
528414683 Autres formes juridiques Créée le 02/11/2010

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de INDIVISION PACZEK - RINGELE

INDIVISION PACZEK - RINGELE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kintzheim.

Profil et organisation

INDIVISION PACZEK - RINGELE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 67600 à Kintzheim.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
INDIVISION PACZEK - RINGELE
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
02/11/2010

Siège social

Permis de construire et DP de INDIVISION PACZEK - RINGELE

Activité d’urbanisme de INDIVISION PACZEK - RINGELE

INDIVISION PACZEK - RINGELE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/09/2024 - 16/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INDIVISION PACZEK - RINGELE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/09/2024 - 16/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de INDIVISION PACZEK - RINGELE

1 autorisation sur la période 16/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Kintzheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INDIVISION PACZEK - RINGELE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Du Chemin Neuf, Kintzheim (67600) PC Mixte 61, 69 2 240 m² 301 m² 2024/09/16

Répartition géographique des autorisations de INDIVISION PACZEK - RINGELE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à INDIVISION PACZEK - RINGELE

Sources des informations sur INDIVISION PACZEK - RINGELE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INDIVISION PACZEK - RINGELE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INDIVISION PACZEK - RINGELE ?
INDIVISION PACZEK - RINGELE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INDIVISION PACZEK - RINGELE ?
Le profil de INDIVISION PACZEK - RINGELE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INDIVISION PACZEK - RINGELE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INDIVISION PACZEK - RINGELE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INDIVISION PACZEK - RINGELE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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