Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De St Symphorien, Hostens (33125) | PD | D1638 | — | 2014/02/15 |
INDIVISION LABOILLE MORESMAU - Permis de démolir
Active
790450647
Autres formes juridiques
Créée le 30/08/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de INDIVISION LABOILLE MORESMAU
INDIVISION LABOILLE MORESMAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hostens.
Profil et organisation
INDIVISION LABOILLE MORESMAU est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 40140 à Soustons.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- INDIVISION LABOILLE MORESMAU
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 02.10Z - Sylviculture et autres activités forestières
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/08/2011
Siège social
Permis de démolir de INDIVISION LABOILLE MORESMAU
Activité d’urbanisme de INDIVISION LABOILLE MORESMAU
INDIVISION LABOILLE MORESMAU compte 1 autorisation recensée sur la période 15/02/2014 - 15/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour INDIVISION LABOILLE MORESMAU, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/02/2014 - 15/02/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de INDIVISION LABOILLE MORESMAU
1 autorisation sur la période 15/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Hostens.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de INDIVISION LABOILLE MORESMAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à INDIVISION LABOILLE MORESMAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LARRERE ET FILS
SIREN 385393954
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
LAGOUARRE
SIREN 423804723
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
LES MARAICHERS DU BEQUILLON
SIREN 894117498
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCEA LABOUHURE
SIREN 395130933
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
MAS SEEDS
SIREN 423000553
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
EARL PHILIPPE BONNEL
SIREN 489321612
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur INDIVISION LABOILLE MORESMAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur INDIVISION LABOILLE MORESMAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INDIVISION LABOILLE MORESMAU ?
INDIVISION LABOILLE MORESMAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INDIVISION LABOILLE MORESMAU ?
Le profil de INDIVISION LABOILLE MORESMAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INDIVISION LABOILLE MORESMAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INDIVISION LABOILLE MORESMAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INDIVISION LABOILLE MORESMAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable