2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
INDIVIS CENTRALE HYDRO ELECTRIQUE TOURS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tours-en-Savoie.
INDIVIS CENTRALE HYDRO ELECTRIQUE TOURS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 73790 à Tours-en-Savoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INDIVIS CENTRALE HYDRO ELECTRIQUE TOURS compte 1 autorisation recensée sur la période 21/03/2016 - 21/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INDIVIS CENTRALE HYDRO ELECTRIQUE TOURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Tours-en-Savoie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INDIVIS CENTRALE HYDRO ELECTRIQUE TOURS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 860 Montee Du Nant Varin Au Desert, Tours-en-Savoie (73790) | PC Locaux | C592 | 7 855 m² | 45 m² | 2016/03/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
