2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
IMMO HOLDING MOTA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noël-Cerneux.
IMMO HOLDING MOTA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25500 à Noël-Cerneux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IMMO HOLDING MOTA compte 2 autorisations recensées sur la période 22/05/2018 - 05/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMO HOLDING MOTA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/05/2018 - 05/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Noël-Cerneux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMO HOLDING MOTA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Creux De La Foule Clos L Empisseur, Noël-Cerneux (25500) | PC Logement | A352 | 3 777 m² | 1 027 m² | 2018/05/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
