IMMO DU FEUILLAGE - Permis de construire et DP

Active
451062343 Autre société civile Créée le 07/10/2003

Infos clés

Présentation détaillée de IMMO DU FEUILLAGE

IMMO DU FEUILLAGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vouzeron.

Profil et organisation

IMMO DU FEUILLAGE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 18330 à Vouzeron.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
IMMO DU FEUILLAGE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
07/10/2003

Siège social

Permis de construire et DP de IMMO DU FEUILLAGE

Activité d’urbanisme de IMMO DU FEUILLAGE

IMMO DU FEUILLAGE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/04/2023 - 04/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour IMMO DU FEUILLAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/04/2023 - 04/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de IMMO DU FEUILLAGE

1 autorisation sur la période 04/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vouzeron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMO DU FEUILLAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de IMMO DU FEUILLAGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à IMMO DU FEUILLAGE

Sources des informations sur IMMO DU FEUILLAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur IMMO DU FEUILLAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMO DU FEUILLAGE ?
IMMO DU FEUILLAGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMO DU FEUILLAGE ?
Le profil de IMMO DU FEUILLAGE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMO DU FEUILLAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMO DU FEUILLAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMO DU FEUILLAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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