IMMALIANCE PATRIMOINE - Permis de construire et DP

Active
881996045 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/03/2020

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de IMMALIANCE PATRIMOINE

IMMALIANCE PATRIMOINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orange.

Profil et organisation

IMMALIANCE PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 13011 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
IMMALIANCE PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
01/03/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de IMMALIANCE PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de IMMALIANCE PATRIMOINE

IMMALIANCE PATRIMOINE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/12/2019 - 17/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour IMMALIANCE PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/12/2019 - 17/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de IMMALIANCE PATRIMOINE

1 autorisation sur la période 17/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Orange.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMALIANCE PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue Du 18 Juin 1940, Orange (84100) PC Logement BN282, BN283 4 307 m² 3 904 m² 2019/12/17

Répartition géographique des autorisations de IMMALIANCE PATRIMOINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à IMMALIANCE PATRIMOINE

Sources des informations sur IMMALIANCE PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur IMMALIANCE PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMALIANCE PATRIMOINE ?
IMMALIANCE PATRIMOINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMALIANCE PATRIMOINE ?
Le profil de IMMALIANCE PATRIMOINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMALIANCE PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMALIANCE PATRIMOINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMALIANCE PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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