ILOT MAIRIE - Permis de construire et DP

Active
994137206 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 12/11/2025

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ILOT MAIRIE

ILOT MAIRIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orvault.

Profil et organisation

ILOT MAIRIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ILOT MAIRIE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/11/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de ILOT MAIRIE

Activité d’urbanisme de ILOT MAIRIE

ILOT MAIRIE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/03/2026 - 10/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ILOT MAIRIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/03/2026 - 10/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ILOT MAIRIE

1 autorisation sur la période 10/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Orvault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ILOT MAIRIE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ILOT MAIRIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ILOT MAIRIE

Sources des informations sur ILOT MAIRIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ILOT MAIRIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ILOT MAIRIE ?
ILOT MAIRIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ILOT MAIRIE ?
Le profil de ILOT MAIRIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ILOT MAIRIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ILOT MAIRIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ILOT MAIRIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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