ICE B - Permis de construire et DP

Active
798825360 Société civile immobilière Créée le 21/11/2013

Présentation détaillée de ICE B

ICE B est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Terville.

Profil et organisation

ICE B est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57180 à TERVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ICE B
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/11/2013

Siège social

Permis de construire et DP de ICE B

Activité d’urbanisme de ICE B

ICE B compte 2 autorisations recensées sur la période 05/08/2014 - 13/11/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ICE B, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/08/2014 - 13/11/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ICE B

2 autorisations sur la période 05/08/2014 - 13/11/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Terville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ICE B dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rond Point Des 9 Sillons P.a.t., Terville (57180) PC Locaux 043 2 971 m² 1 050 m² 2015/11/13
Impasse Alfred Kastler, Yutz (57970) PC Locaux 45334, 45360 1 057 m² 2014/08/05

Répartition géographique des autorisations de ICE B

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ICE B

Sources des informations sur ICE B

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ICE B

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ICE B ?
ICE B est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ICE B ?
Le profil de ICE B recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ICE B apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ICE B concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ICE B signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides