2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
ICAM OUEST est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Carquefou.
ICAM OUEST est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44470 à Carquefou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ICAM OUEST compte 4 autorisations recensées sur la période 14/10/2016 - 25/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ICAM OUEST, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/10/2016 - 25/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Carquefou. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ICAM OUEST dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Boulevard D'angleterre, La Roche-sur-Yon (85000) | PC Locaux | AI292, AI39 | 25 135 m² | 177 m² | 2021/08/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Carquefou. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 35 Avenu Du Champ De Manoeuvre, Carquefou (44470) | PD | BH233 | 6 000 m² | 2018/10/22 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
