basedespermis.fr

I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) - Permis de construire et DP

Active
339701138 Association déclarée ETI Créée le 04/01/1987

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.

Siège

Seine-et-Marne (77)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN)

I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bondy.

Profil et organisation

I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77380 à Combs-la-Ville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN)
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Section NAF
Q - Santé humaine et action sociale
Division NAF
88 - Action sociale sans hébergement
SIRET du siège
Sigle
ELAN
Date de création
04/01/1987
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN)

Activité d’urbanisme de I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN)

I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) compte 1 autorisation recensée sur la période 10/08/2023 - 10/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/08/2023 - 10/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN)

1 autorisation sur la période 10/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bondy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN)

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Bondy

1 autorisation

Département représenté

Seine-Saint-Denis (93)

1 autorisation

Région représentée

Île-de-France

1 autorisation

Demandeurs comparables à I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN)

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ETS PUBLIC MEDICO SOCIAL FONDATION HARDY
SIREN 267700334
Même secteur et même département
27 autorisations 25 PC 1 PA 1 PD
AEDE
SIREN 775722846
Même secteur et même département
23 autorisations 22 PC 1 PD
EGLISE EVANGELIQUE FIRM FOUNDERS INTERNATIONAL MINISTRIES
SIREN 481733905
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 784962409
Même secteur et même département
9 autorisations 8 PC 1 PD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE SEINE-ET-MARNE DITE ADAPEI 77
SIREN 784971913
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
FONDATION ELLEN POIDATZ
SIREN 785003138
Même secteur et même département
8 autorisations 7 PC 1 PD

Sources des informations sur I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) ?
I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) ?
Le profil de I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à I P S I S (INSTITUT POUR LA SOCIALISATION L INTEGRATION ET LE SOIN) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides