HUSAVA - Permis de construire et DP

Active
953437274 Société civile immobilière Créée le 06/06/2023

Présentation détaillée de HUSAVA

HUSAVA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sens-de-Bretagne.

Profil et organisation

HUSAVA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35490 à Gahard.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HUSAVA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/06/2023

Siège social

Permis de construire et DP de HUSAVA

Activité d’urbanisme de HUSAVA

HUSAVA compte 1 autorisation recensée sur la période 18/09/2023 - 18/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HUSAVA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/09/2023 - 18/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HUSAVA

1 autorisation sur la période 18/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sens-de-Bretagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HUSAVA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de HUSAVA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à HUSAVA

Sources des informations sur HUSAVA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HUSAVA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HUSAVA ?
HUSAVA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HUSAVA ?
Le profil de HUSAVA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HUSAVA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HUSAVA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HUSAVA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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