HPS - Permis de construire et DP

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825241748 Société civile immobilière Créée le 06/02/2017

Présentation détaillée de HPS

HPS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carbonne.

Profil et organisation

HPS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31390 à Carbonne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HPS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/02/2017

Siège social

Permis de construire et DP de HPS

Activité d’urbanisme de HPS

HPS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/11/2017 - 02/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HPS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/11/2017 - 02/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HPS

1 autorisation sur la période 02/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Carbonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HPS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Lafitte, Carbonne (31390) PC Locaux G1195 9 375 m² 690 m² 2017/11/02

Répartition géographique des autorisations de HPS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à HPS

Sources des informations sur HPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HPS ?
HPS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HPS ?
Le profil de HPS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HPS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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