2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
HOTEL RESTAURANT CHAMBARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kaysersberg Vignoble.
HOTEL RESTAURANT CHAMBARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68240 à Kaysersberg Vignoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOTEL RESTAURANT CHAMBARD compte 2 autorisations recensées sur la période 29/08/2023 - 27/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOTEL RESTAURANT CHAMBARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/08/2023 - 27/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Kaysersberg Vignoble.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOTEL RESTAURANT CHAMBARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Du General De Gaulle, Kaysersberg Vignoble (68240) | PC Locaux | 0115 | 181 m² | 90 m² | 2024/02/27 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Tir, Kaysersberg Vignoble (68240) | PC Locaux | 0126 | 225 m² | 41 m² | 2023/08/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
