Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 387 Lieu-Dit La Place, Labaroche (68910) | PD | 1270 | 1 006 m² | 2023/03/02 |
HOTEL MUNIER AU TILLEUL - Permis de démolir
Active
330914391
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 12/10/1984
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de HOTEL MUNIER AU TILLEUL
HOTEL MUNIER AU TILLEUL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Labaroche.
Profil et organisation
HOTEL MUNIER AU TILLEUL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 68910 à Labaroche.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HOTEL MUNIER AU TILLEUL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/10/1984
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de HOTEL MUNIER AU TILLEUL
Activité d’urbanisme de HOTEL MUNIER AU TILLEUL
HOTEL MUNIER AU TILLEUL compte 1 autorisation recensée sur la période 02/03/2023 - 02/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour HOTEL MUNIER AU TILLEUL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/03/2023 - 02/03/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de HOTEL MUNIER AU TILLEUL
1 autorisation sur la période 02/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Labaroche.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de HOTEL MUNIER AU TILLEUL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à HOTEL MUNIER AU TILLEUL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FERME AUBERGE DE LA FENNEMATT SAS
SIREN 792038978
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
HOTEL RESTAURANT AU LION ROUGE
SIREN 378864185
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
ARMAND
SIREN 481273233
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
THIASELA
SIREN 829871623
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
EASTERN PROMISES HDM
SIREN 878732395
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
HOTEL-RESTAURANT KUENTZ
SIREN 947150900
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur HOTEL MUNIER AU TILLEUL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HOTEL MUNIER AU TILLEUL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HOTEL MUNIER AU TILLEUL ?
HOTEL MUNIER AU TILLEUL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HOTEL MUNIER AU TILLEUL ?
Le profil de HOTEL MUNIER AU TILLEUL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HOTEL MUNIER AU TILLEUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HOTEL MUNIER AU TILLEUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HOTEL MUNIER AU TILLEUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable