2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
HOTEL LES REMPARTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kaysersberg Vignoble.
HOTEL LES REMPARTS est enregistré sous la forme juridique Société en commandite simple, avec un siège déclaré 68240 à Kaysersberg Vignoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOTEL LES REMPARTS compte 1 autorisation recensée sur la période 01/09/2014 - 01/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOTEL LES REMPARTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Kaysersberg Vignoble.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOTEL LES REMPARTS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38-40 Rue Du General De Gaulle, Kaysersberg Vignoble (68240) | DP Locaux | 01180, 01179 | 191 m² | 322 m² | 2014/09/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
