2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
HOPITAL INTERCOMMUNAL DU HAUT LIMOUSIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bellac.
HOPITAL INTERCOMMUNAL DU HAUT LIMOUSIN est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 87300 à Bellac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOPITAL INTERCOMMUNAL DU HAUT LIMOUSIN compte 5 autorisations recensées sur la période 23/09/2013 - 10/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOPITAL INTERCOMMUNAL DU HAUT LIMOUSIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 23/09/2013 - 10/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bellac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOPITAL INTERCOMMUNAL DU HAUT LIMOUSIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Av Charles De Gaulle, Bellac (87300) | PC Locaux | BP96 | 37 802 m² | 703 m² | 2013/09/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
