Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Patran, Bruailles (71500) | PA | ZO302 | 5 238 m² | 2021/04/06 |
HMCT CONSTRUCTIONS - Permis d'aménager
Active
883584328
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 11/05/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de HMCT CONSTRUCTIONS
HMCT CONSTRUCTIONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bruailles.
Profil et organisation
HMCT CONSTRUCTIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 71500 à Louhans.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HMCT CONSTRUCTIONS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/05/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de HMCT CONSTRUCTIONS
Activité d’urbanisme de HMCT CONSTRUCTIONS
HMCT CONSTRUCTIONS compte 1 autorisation recensée sur la période 06/04/2021 - 06/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour HMCT CONSTRUCTIONS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/04/2021 - 06/04/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de HMCT CONSTRUCTIONS
1 autorisation sur la période 06/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bruailles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de HMCT CONSTRUCTIONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à HMCT CONSTRUCTIONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TERRES DE BOURGOGNE
SIREN 478885650
Même département de siège
31 autorisations
26 PA
5 PD
PROGIM
SIREN 353419690
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
BUGEY TRAVAUX
SIREN 507526069
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PA
PASCAL GUINOT TRAVAUX PUBLICS
SIREN 490921996
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ECO CONSTRUCTION
SIREN 811660133
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SOCIETE CHAROLLAISE DE TRAVAUX PUBLICS
SIREN 306881939
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur HMCT CONSTRUCTIONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HMCT CONSTRUCTIONS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HMCT CONSTRUCTIONS ?
HMCT CONSTRUCTIONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HMCT CONSTRUCTIONS ?
Le profil de HMCT CONSTRUCTIONS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HMCT CONSTRUCTIONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HMCT CONSTRUCTIONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HMCT CONSTRUCTIONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable