Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Des Alpes, Valgelon-La Rochette (73110) | PD | 1006, 1044 | — | 2014/03/24 |
HENRI RAFFIN - Permis de démolir
Active
745621037
SAS, société par actions simplifiée
ETI
Créée le 01/01/1956
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.13A - Préparation industrielle de produits à base de viande
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de HENRI RAFFIN
HENRI RAFFIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valgelon-La Rochette.
Profil et organisation
HENRI RAFFIN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73110 à Valgelon-La Rochette.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HENRI RAFFIN
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 10.13A - Préparation industrielle de produits à base de viande
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1956
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2024)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de démolir de HENRI RAFFIN
Activité d’urbanisme de HENRI RAFFIN
HENRI RAFFIN compte 1 autorisation recensée sur la période 24/03/2014 - 24/03/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour HENRI RAFFIN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/03/2014 - 24/03/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de HENRI RAFFIN
1 autorisation sur la période 24/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Valgelon-La Rochette.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de HENRI RAFFIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à HENRI RAFFIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
UGITECH
SIREN 410436158
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
TRIMET FRANCE
SIREN 519029573
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
TOKAI COBEX SAVOIE
SIREN 552035388
Même département de siège
7 autorisations
3 PC
4 PD
STE COOP LAITIERE DU BEAUFORTAIN
SIREN 301166476
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
FERROGLOBE FRANCE
SIREN 642005177
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EPSYS
SIREN 316343441
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur HENRI RAFFIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HENRI RAFFIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HENRI RAFFIN ?
HENRI RAFFIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HENRI RAFFIN ?
Le profil de HENRI RAFFIN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HENRI RAFFIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HENRI RAFFIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HENRI RAFFIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable