Présentation détaillée de HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thury-Harcourt-le-Hom.
Profil et organisation
HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 14220 à Thury-Harcourt-le-Hom.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
Permis de construire et DP de HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
Activité d’urbanisme de HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL compte 1
autorisation recensée
sur la période 27/02/2018 - 27/02/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/02/2018 - 27/02/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
1 autorisation sur la période 27/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Thury-Harcourt-le-Hom.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL ?
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Le profil de HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HELENE COUROIS ET FRANCOIS PERRON, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.