HEAS - Permis de construire et DP

Active
448018762 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 20/12/2002

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de HEAS

HEAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ligné.

Profil et organisation

HEAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44850 à LIGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HEAS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
20/12/2002
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de HEAS

Activité d’urbanisme de HEAS

HEAS compte 3 autorisations recensées sur la période 26/04/2016 - 11/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HEAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/04/2016 - 11/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HEAS

3 autorisations sur la période 26/04/2016 - 11/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Ligné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HEAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Pres Cloches (A Prox, Ligné (44850) PC Locaux YR130, YR129 77 590 m² 143 m² 2019/12/11
La Casserie (A Proximite, Ligné (44850) DP Locaux YK79 8 101 m² 14 m² 2016/04/26
Les Rablais, Ligné (44850) DP Locaux YN327 26 512 m² 14 m² 2016/04/26

Répartition géographique des autorisations de HEAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à HEAS

Sources des informations sur HEAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HEAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HEAS ?
HEAS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HEAS ?
Le profil de HEAS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HEAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HEAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HEAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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