HAVY MA ET L - Permis de construire et DP

Active
794165597 Société civile immobilière Créée le 02/07/2013

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de HAVY MA ET L

HAVY MA ET L est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doudeville.

Profil et organisation

HAVY MA ET L est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 76450 CLASVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HAVY MA ET L
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/07/2013

Siège social

Permis de construire et DP de HAVY MA ET L

Activité d’urbanisme de HAVY MA ET L

HAVY MA ET L compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2013 - 02/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HAVY MA ET L, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2013 - 02/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HAVY MA ET L

2 autorisations sur la période 17/06/2013 - 02/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Doudeville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAVY MA ET L dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue Du Champ De Courses, Doudeville (76560) PC Locaux ZM207, ZM217 2 293 m² 152 m² 2019/12/02
Za Du Champ De Courses, Doudeville (76560) PC Locaux ZM191 2 000 m² 155 m² 2013/06/17

Répartition géographique des autorisations de HAVY MA ET L

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à HAVY MA ET L

Sources des informations sur HAVY MA ET L

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HAVY MA ET L

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HAVY MA ET L ?
HAVY MA ET L est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HAVY MA ET L ?
Le profil de HAVY MA ET L recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HAVY MA ET L apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HAVY MA ET L concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HAVY MA ET L signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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