HAUTS TERROIRS - Permis de construire et DP

Active
807603345 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 10/11/2014

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de HAUTS TERROIRS

HAUTS TERROIRS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villesèque.

Profil et organisation

HAUTS TERROIRS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 46090 à VILLESEQUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HAUTS TERROIRS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
10/11/2014
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de HAUTS TERROIRS

Activité d’urbanisme de HAUTS TERROIRS

HAUTS TERROIRS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2015 - 27/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HAUTS TERROIRS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/04/2015 - 27/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HAUTS TERROIRS

2 autorisations sur la période 30/04/2015 - 27/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Villesèque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAUTS TERROIRS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Coulival - Al Combalous, Villesèque (46090) PC Locaux B200, B201 5 275 m² 27 m² 2021/08/27
Coulival, Villesèque (46090) PC Locaux B201, B200 5 275 m² 436 m² 2015/04/30

Répartition géographique des autorisations de HAUTS TERROIRS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à HAUTS TERROIRS

Sources des informations sur HAUTS TERROIRS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HAUTS TERROIRS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HAUTS TERROIRS ?
HAUTS TERROIRS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HAUTS TERROIRS ?
Le profil de HAUTS TERROIRS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HAUTS TERROIRS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HAUTS TERROIRS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HAUTS TERROIRS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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