HAMEAU LE COY - Permis de construire et DP

Active
904513413 Société civile immobilière Créée le 23/09/2021

Présentation détaillée de HAMEAU LE COY

HAMEAU LE COY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Messanges.

Profil et organisation

HAMEAU LE COY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 40660 à Messanges.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HAMEAU LE COY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/09/2021

Siège social

Permis de construire et DP de HAMEAU LE COY

Activité d’urbanisme de HAMEAU LE COY

HAMEAU LE COY compte 1 autorisation recensée sur la période 02/01/2024 - 02/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HAMEAU LE COY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/01/2024 - 02/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HAMEAU LE COY

1 autorisation sur la période 02/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Messanges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAMEAU LE COY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de HAMEAU LE COY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à HAMEAU LE COY

Sources des informations sur HAMEAU LE COY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HAMEAU LE COY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HAMEAU LE COY ?
HAMEAU LE COY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HAMEAU LE COY ?
Le profil de HAMEAU LE COY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HAMEAU LE COY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HAMEAU LE COY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HAMEAU LE COY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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