HAMEAU DE LA VIGNE - Permis de construire et DP

Active
789938834 Autre société civile PME Créée le 06/11/2012

Infos clés

Présentation détaillée de HAMEAU DE LA VIGNE

HAMEAU DE LA VIGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bollène.

Profil et organisation

HAMEAU DE LA VIGNE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 84500 à Bollène.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HAMEAU DE LA VIGNE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/11/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de HAMEAU DE LA VIGNE

Activité d’urbanisme de HAMEAU DE LA VIGNE

HAMEAU DE LA VIGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/01/2016 - 06/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HAMEAU DE LA VIGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/01/2016 - 06/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HAMEAU DE LA VIGNE

1 autorisation sur la période 06/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bollène.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HAMEAU DE LA VIGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
592 Chem De La Levade - L, Bollène (84500) PC Logement BA253 6 579 m² 135 m² 2016/01/06

Répartition géographique des autorisations de HAMEAU DE LA VIGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à HAMEAU DE LA VIGNE

Sources des informations sur HAMEAU DE LA VIGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HAMEAU DE LA VIGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HAMEAU DE LA VIGNE ?
HAMEAU DE LA VIGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HAMEAU DE LA VIGNE ?
Le profil de HAMEAU DE LA VIGNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HAMEAU DE LA VIGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HAMEAU DE LA VIGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HAMEAU DE LA VIGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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