HALLES MODULABLES - Permis de construire et DP

Active
953515715 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 13/06/2023

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de HALLES MODULABLES

HALLES MODULABLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bélieu.

Profil et organisation

HALLES MODULABLES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25500 à MORTEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HALLES MODULABLES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/06/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de HALLES MODULABLES

Activité d’urbanisme de HALLES MODULABLES

HALLES MODULABLES compte 2 autorisations recensées sur la période 30/01/2024 - 31/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HALLES MODULABLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/01/2024 - 31/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HALLES MODULABLES

2 autorisations sur la période 30/01/2024 - 31/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Bélieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HALLES MODULABLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE38, AE53 5 153 m² 980 m² 2024/01/31
Za Le Bas De La Chaux, Le Bélieu (25500) PC Locaux AE38, AE53 5 153 m² 980 m² 2024/01/30

Répartition géographique des autorisations de HALLES MODULABLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à HALLES MODULABLES

Sources des informations sur HALLES MODULABLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HALLES MODULABLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HALLES MODULABLES ?
HALLES MODULABLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HALLES MODULABLES ?
Le profil de HALLES MODULABLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HALLES MODULABLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HALLES MODULABLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HALLES MODULABLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides