2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
HABITAT ET PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orléans.
HABITAT ET PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 45000 à Orléans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HABITAT ET PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2013 - 12/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HABITAT ET PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/02/2013 - 12/03/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Orléans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HABITAT ET PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 46 Bd De Chateaudun, Orléans (45000) | PC Logement | AO389 | 225 m² | 345 m² | 2013/03/12 |
| 155 Rue Murlins, Orléans (45000) | PC Logement | AD57, AD58 | 1 814 m² | 863 m² | 2013/02/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
