Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 49 Ruelle Du Jardinier, Charbogne (08130) | PD | ZK244 | — | 2013/06/11 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
HABERT REMY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charbogne.
HABERT REMY est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 08130 à Charbogne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HABERT REMY compte 1 autorisation recensée sur la période 11/06/2013 - 11/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour HABERT REMY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Charbogne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 49 Ruelle Du Jardinier, Charbogne (08130) | PD | ZK244 | — | 2013/06/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.