2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
GUSMERVEILLES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Cépet.
GUSMERVEILLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31700 à Blagnac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GUSMERVEILLES compte 4 autorisations recensées sur la période 06/03/2018 - 20/10/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GUSMERVEILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 06/03/2018 - 20/10/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Cépet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GUSMERVEILLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Montaigut-sur-Save (31530) | PC Locaux | B1860 | 715 m² | 161 m² | 2021/06/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Cépet
1 autorisation
Gagnac-sur-Garonne
1 autorisation
Montaigut-sur-Save
1 autorisation
Saint-Jory
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
